Terrains Lot de Terrain Khira 5

Résumé
  • Lot de Terrain Khira 5 sis à Sidi Kantaoui- Sousse

    • Caractéristique Urbanistiques du lot après régularisation

      Superficie du Lot/ N° de la parcelle

      Superficie objet de la cession propriété de la société

      Nom du titre/ N° de la parcelle

      Titres Fonciers

      habitat Individuel Isolé

       

      Cos : 1/3

       

      CUF: 1

       

      Hauteur max : R+2

      250 m² environ

      549 m² environ

      Dont 299 m² environ

      ( Parcelle P3) (*)

      à normaliser et à incorporer avec le titre voisin 23600 Sousse

      Al Kantaoui 55

      Parcelle: 344

      27214  Sousse

       

      38 m² environ

      ( Parcelle P4) (*)

      à normaliser et à incorporer avec le titre voisin

      Sidi Al Kantaoui

      Parcelles:

       05 - 06

      117807

      Sousse

      16 m² environ

       

      16 m² environ

      ( Parcelle P9)

      à normaliser

      et à incorporer avec le titre voisin

      Sidi Al Kantaoui

      Parcelle:

       02

      92037 Sousse

      32 m² environ

       

      32 m² environ

      ( Parcelle P1)

      Oussama III

      Parcelle:

       345

      88880 Sousse

      323 m² environ

      ( Parcelle B)

      323 m² environ

      ( Parcelle B)

      Titre Foncier Voisin

      23600 Sousse (*)

      621  m² environ

      635  m² environ

      Superficie du Lot

       

    •  

      (*) Remarque:  La régularisation du lot " Khira V" nécessite :

      • Soit acquérir la parcelle B du titre foncier voisin 23600 Sousse d'une superficie approximative 323 m² et vendre les parcelles P3 ( 299 m²) et P4 (38 m²) au titre voisin 23600 Sousse.
      • Soit de procéder à une substitution avec le propriètaire du titre voisin 23600 Sousse dans la limite de la superficie approximative ( 323 m²) et lui vendre la superficie restante à normaliser (14 m²).
       

      - 423 m² environ faisant partie du titre foncier 27214 Sousse ont été cédés aux voiries (contrat de cession conclu avec la commune).

      - Au cas où plusieurs lots contigües reviennent à un même acquéreur, celui-ci est autorisé selon l'art. 22 du lotissement du TF 27214 Sousse ( B 344 ) à les remembrer et à en constituer un lot unique abolissant les limites séparatives intérieures à condition de maintenir la vocation prévue et de respecter les dispositions du CC. du lotissement approuvé.
       

La date limite de remise des offres est fixée au Mardi 12 Février 2019 à 15H00

pdfAppel d'offres N° 01/2019 Fr

khira 5

Marina 44 , Yasmine Hammamet

Dossier commercial du Palais Sidi Bou Said

21 05 2018

Gammarth Immobilière 

ouss

 Appels d'offres en cours

 

Commission nationale de confiscation

commission confiscation

Al Karama Holding

al karama holding

Ministère des finances

armoiries tunisie

Adresse

Adresse : Rue du Lac d’Annecy - Passage du Lac Malawi Immeuble Al Karama Holding

Les berges du lac

1053 Tunis - Tunisie

 

Contact

EmailCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Tel.: +216 71 962 218

Mob.: +216 98 910 000

Fax: +216 71 962 175

Facebook